Marque enregistrée - Marque en vigueur

a-i-p-associés
S.C.I. E.L, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
4189099
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2025
a-i-p-associés de S.C.I. E.L

Présentation de la marque a-i-p-associés

Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par la société S.C.I. E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « a-i-p-associés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société S.C.I. E.L domicilié(e) ZAC QUICANGROGNE, RUE HONGUEMARE - 27310 - BOURG ACHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 343 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.I. E.L, M. PASCAL FRITZ domicilié(e) ZAC QUICANGROGNE, RUE HONGUEMARE - 27310 - BOURG ACHARD - France.

La marque a-i-p-associés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a-i-p-associés arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

S.C.I. E.L a également déposé les autres marques suivantes : www.architectes-ingenieurs-partenaires.com , a-i-p-architectes , a-i-p-environnement , a-i-p-paysages , architectes-ingenieurs-partenaires , a-i-p-ingénierie , AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE , AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES


S.C.I. E.L, Société Civile Immobilière - ZAC QUICANGROGNE, RUE HONGUEMARE - 27310 - BOURG ACHARD - France - SIREN 422343996


S.C.I. E.L, M. PASCAL FRITZ - ZAC QUICANGROGNE, RUE HONGUEMARE - 27310 - BOURG ACHARD - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

études de projets techniques ; architecture.